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Taxe générale sur les activités polluantes émissions atmosphériques
Le Conseil constitutionnel se prononce sur la notion de poussières totales en suspension
Évaluation par l’ECHA des résultats de 55 études étendues de toxicité pour la reproduction sur une génération
L'objectif de ce projet mené par l’ECHA dans le cadre de REACH est d'évaluer les performances de l'étude étendue de toxicité pour la…
Mesures restrictives et sanctions de l'UE
Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 16/01/2023 au 31/03/2023 HORS RUSSIE/BIÉLORUSSIE
Dossier de réexamen IED : des précisions sur le Bref WGC
Le ministère en charge de l’environnement vient d’apporter à France Chimie, de façon informelle, des précisions portant sur les mentions…
RELATIONS COMMERCIALES AVEC L’ALGÉRIE
Évolutions réglementaires impactant les opérations d'import/export
Baromètre européen des impôts de production 2023
L'Institut Montaigne a publié un baromètre européen des impôts de production 2023 .
Conflit en Ukraine
Nouvelles sanctions européennes à venir Accord UE Ukraine Sanctions hors UE et contremesures russes
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