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Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Proposition de restriction pour les Bisphénols retirée
L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.
Proposition de cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes SVHCs
Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.
Startups, PME, la 12e édition du concours #iNov est ouverte !
Le Secrétariat Général Pour l’Investissement a indiqué que l’appel à projets au concours d'innovation - i-Nov est ouvert
Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Risques associés aux captations de savoir-faire dans la recherche fondamentale
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
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