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- Autres réglementations X
- Brexit et réglementation X
- CLP - Fiche de Données Sécurité X
- Nanomatériaux X
- Perturbateurs endocriniens X
- Produits biocides X
- Produits chimiques X
- Reach X
- SAICM & initiatives internationales X
- EFFACER VOS FILTRES
Lancement des trophées Responsible Care® 2024
Ces trophées récompensent des démarches RSE remarquables des entreprises adhérentes de France Chimie et signataires de la charte Responsible…
Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Risques associés à des actions étrangères de captation technologique
Précurseurs chimiques de drogues
La mission ministérielle sur les substances GBL et BDO a rendu son rapport
Deux nouveaux arrêtés relatifs aux substances dangereuses dans les produits générateurs de déchets
Un arrêté établit une première liste de substances dont le niveau de préoccupation est comparable à celui des substances extrêmement…
Nouveau règlement machines : quels changements ?
EUROGIP publie aujourd’hui en français l’analyse comparative du nouveau Règlement Machine avec la directive de 2006 abrogée.
Proposition de restriction pour les Bisphénols retirée
L’Allemagne resoumettra leur proposition une fois celle-ci mise à jour.
Proposition de cinq nouvelles substances extrêmement préoccupantes SVHCs
Consultation publique, sur les cinq substances, ouverte jusqu’au 16 octobre.
Mise à jour de l’annexe I du règlement PIC (Prior Informed Consent)
Consentement préalable avant exportation de substances : plusieurs ajouts de l'UE.
Interdiction d’exporter des produits chimiques interdits dans l’UE
Position du CEFIC et réponses à consultation de la Commission
Sécurité économique
Flash Ingérence de la DGSI Risques associés aux captations de savoir-faire dans la recherche fondamentale
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
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