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Opposition majoritaire à l’accord Santé Sécurité de la branche Chimie
Opposition de la CGT, de FO et de la CFE-CGC
COMITÉ DES UTILISITEURS DES SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Publication du contrat de service opérateurs (CSO) – Delta IE
Règlement REACH et Douane
Annexe XVII de REACH : source de blocages à l’importation Nécessité de clarifier les codes DTP à utiliser
COMITÉ DES UTILISITEURS DES SYSTÈMES D’INFORMATION DOUANIERS
Réponses aux questions du dernier comité - 28/01/2022
Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
L’OCDE vient de publier une nouvelle version des principes applicables en matière de prix de transfert
DIRECTION INTERRÉGIONALE DES DOUANES - AUVERGNE-RHÔNE-ALPES
Transfert du rattachement régional & création d’un service spécialisé
Déclaration en douane
Modifications de certaines dispositions en cas de rectification ou d’invalidation
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