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Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Réunion paritaire du 16 décembre 2020
La réunion paritaire du 16 décembre 2020 avait pour ordre du jour la seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) et le…
Publication de la table de corrélation TARIC 2020-2021
Première version de la table de corrélation 2020-2021 des codes TARIC
Oxydes mixtes des éléments lithium (Li), nickel (Ni), manganèse (Mn) et cobalt (Co)
Classement tarifaire et impacts sur le Plan Batteries
Evaluation en douane et R&D : arrêt CJUE
La Cour de justice de l'UE confirme la possibilité d’intégrer dans la valeur en douane d’un produit importé dans l’UE le coût d’un…
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