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Direction générale des Infrastructures, Transports et des MobilitésDGITM France CHIMIE
Le partenariat DGITM et France Chimie développé depuis des années continue au travers d’une série de réunion « filière Chimie » en…
Mesures antidumping
Abrogation de droits antidumping - Biodiesel originaire d’Argentine et d’Indonésie
Transport France-Italie : situation au 13 septembre 2023
Un éboulement intervenu dimanche 27 août vers La Praz, en Maurienne, a donné lieu un blocage de la circulation routière sur l’A43 et fer…
Publication du décret « réutilisation » des eaux usées traitées
Le décret du 29 août 2023 simplifie la procédure d’autorisation pour l’utilisation des eaux non conventionnelles.
Révision de l’IED : trilogues en cours
Après l’adoption des positions du Conseil de l’Union en mars dernier puis du Parlement européen en juillet, les trilogues relatifs à la…
Ouverture d’une procédure antidumping
Importations de certains esters d'alkyl phosphate originaires de Chine
Un nouveau règlement pour le transport de matières dangereuses par voies fluviales mis en consultation, modifiant l’arrêté TMD
Une nouvelle consultation jusqu’au 05/09/2023, concernant le projet d’arrêté qui définit les conditions de désignation des lieux où…
Circulaire T 673 : comprendre le Bref WGC
Cette circulaire technique relative au Bref WGC s’adresse aux exploitants qui élaborent leur dossier de réexamen IED. Elle apporte des…
Nouveauté de la Convention SNPD
Le Parlement français a ratifié le 19 juillet 2023, le protocole du 30 avril 2010 à la Convention internationale de 1996 sur la…
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