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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Études d'impact environnemental X
- Nanomatériaux X
- Perturbateurs endocriniens X
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Mécanisme ajustement carbone aux frontières (MACF)
Entrée en vigueur au 1 er octobre - Guide pratique de la DGEC
Vietnam : exigences de connaître la composition des produits
Courrier cosigné par le CEFIC aux douanes vietnamiennes
MACF : La Commission précise les modalités d’application pour la phase transitoire
La Commission européenne a publié le règlement d’exécution et ses annexes, ainsi que des orientations écrites, relatifs aux obligations…
Webinaire Maitriser les règles d’origine
Le 20 juin dernier, s’est déroulé un Webinaire intitulé « Maîtriser les règles d’origine » organisé par France Chimie et la FIEEC,…
Les droits de douane dans le monde
Publication 2023 de l’OMC sur les profils tarifaires de plus de 170 pays
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