Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
485 Résultats
Page
REACH : 5 nouvelles SVHC ajoutées à la liste des substances candidates en vue de l'autorisation
La liste candidate vient d'être actualisée par ECHA et compte désormais 240 substances extrêmement préoccupantes (SVHC) au 23 janvier 2024.…
Le Conseil et le Parlement de l'UE sont parvenus à un accord provisoire sur le règlement Ecoconception pour des produits durables (ESPR)
La Commission définira les exigences de durabilité spécifiques aux produits en incorporant des critères de performance et d'information et…
Le Conseil européen approuve de nouvelles règles visant à réduire les émissions nocives des gaz fluorés
Le Conseil a adopté aujourd'hui un règlement visant à réduire progressivement les gaz fluorés (F-gaz) qui provoquent le réchauffement de…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 janvier 2024.
MACF et déclaration en ligne
Manuel d’utilisation du portail Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières et note de la Douane française
MACF et emballages
Des emballages tels que les fûts en aciers et en aluminium peuvent faire l’objet d’une déclaration au titre du MACF
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dépôt du premier rapport trimestriel : La Commission accorde un délai supplémentaire
Evaluation des besoins réglementaires de l’ECHA (rapport ARN)
Chaque année l’ECHA rédige un rapport d’analyse sur les besoins réglementaires (Assessment of Regulatory Needs). Une circulaire, publiée…
Lancement d’un plan national sur l’infertilité
L’INSEE a établi que la natalité en France a baissé de 6,6 % en 2023. En réaction, Emmanuel Macron a annoncé dans son allocution du 16…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire des autorités françaises du 16 janvier 2024
Priorité de l’Inspection des Installations Classées
Le ministère chargé de l’écologie fixe ses actions nationales 2024 et met l’accent sur la sobriété hydrique.
Veille réglementaire SSE du 1er au 31 décembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 31 décembre 2023.
Mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
La Commission européenne a publié les « valeurs par défaut » en matière d’émissions de gaz à effet de serre à déclarer et des…
Page