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Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
Valorisation de la chaleur fatale : mise en place d’un fonds de garantie
Bruno Le Maire a annoncé la mise en place d’un mécanisme de garantie pour accélérer les projets de récupération de chaleur fatale indust…
Rapport sur le marché du carbone européen et le MACF
Un rapport d’information parlementaire alerte sur les risques que représente le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières pour la…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Point de situation à l’issue du premier rapportage
Exportation de biens à double usage (civil et militaire)
Arrêté national sur les licences « grand projet » + Contrôle des logiciels vers la Russie
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
Le plan d’actions « Energie 2024 » de France Chimie
France Chimie renforce son accompagnement des entreprises pour les aider à mettre en œuvre leur décarbonation et trouver les dispositifs…
Guide de l'ADEME : Comment les entreprises peuvent s'adapter au changement climatique ?
L'impact croissant du changement climatique sur les entreprises nécessite des actions concrètes. L'ADEME propose un guide pratique pour aider…
Substances Nocives et Potentiellement Dangereuses (SNPD) à déclarer avant le 31 mars 2024
La France a ratifié la convention relative aux substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) transportées par voie maritime le 23…
Convention internationale pour l’interdiction des armes chimiques (CIAC)
Nouvel arrêté national relatif aux modalités de déclaration des activités concernées
NZIA : la Chimie reconnue comme indispensable à la transition énergétique
Les législateurs européens facilitent les projets de décarbonation de la Chimie.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 janvier 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 janvier 2024.
CSRD : guide AMF sur les aspects climatiques CSRD
L’AMF (Autorité des marchés financiers ) a publié un guide proposant des méthodes et des bonnes pratiques pour le reporting…
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