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BREF WGC : publication des conclusions sur les MTD
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC ont été publiées le 12 décembre 2022. Si vous êtes soumis au Bref…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’importation aux entreprises pour 2023
Publication de la circulaire technique France Chimie T667 « Élaboration du dossier de réexamen des sites soumis au Bref WGC »
Les Conclusions sur les Meilleures Techniques Disponibles du Bref WGC (systèmes communs de gestion et de traitement des gaz résiduaires dans…
Révision de la directive qualité de l’air
La Commission européenne a publié sa proposition de directive révisant les directives 2008/50 (qualité de l’air ambiant et un air pur pour…
Bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021
Le ministère vient de publier son bilan de la qualité de l’air extérieur en France en 2021, qui fait état d’une baisse globale des…
Bref LVIC
La réunion de démarrage (« kick-off meeting ») de la révision du Bref relatif à la chimie inorganique à grand volume de production…
Etude Eau : c’est parti !
France Chimie démarre une étude portant sur la préservation de la ressource en eau et l’efficacité hydrique des sites de la chimie.
BREF WGC
Le projet de décision d’exécution de la Commission établissant les conclusions sur les MTD pour les systèmes communs de gestion et de…
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Substances appauvrissant la couche d'ozone
HFC en vrac : Mise sur le marché de l’Union européenne en 202 3
Principes de l'OCDE applicables en matière de prix de transfert
L’OCDE vient de publier une nouvelle version des principes applicables en matière de prix de transfert
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