Nos actualités
Filtrer par thématique
Actualités générales
Affaires sociales
Économie & compétitivité
Énergie & logistique
Santé, sécurité, environnement
4879 Résultats
Page
CSRD : 5 nouvelles Q&A
L’EFRAG (European Financial Reporting Advisory Group) a publié fin décembre 5 nouvelles questions/réponses sur la CSRD, qui abordent les…
Exportation de produits chimiques dangereux (PIC)
De nouveaux produits soumis à notification avant exportation
L’enquête de l’INRS sur les PFAS en milieu professionnel est lancée
Elle a été adressée à un échantillon d’entreprises de différents secteurs d’activité.
Les PFAS : questions-réponses
Que sont les PFAS ? Pourquoi posent-ils problème ? Quelle est la réglementation aujourd'hui ? France Chimie fait le point pour répondre aux…
Soutien à l’hydrogène bas-carbone
Le gouvernement a lancé un appel à candidature pour soutenir la production d’hydrogène par électrolyse de l’eau pour des usages industri…
Systèmes d'information douaniers
Nouveau Système Informatisé de Transit (NCTS) - Phase 5 – Progrès de déploiement
Garanties des opérations de dédouanement
Obligations de garantie et traitements comptables dans la version 1 de Delta-IE
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Table de corrélation avec les codes douaniers valable depuis le 1 er janvier 2025
Page