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- Accidents du travail et maladies professionnelles X
- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Brexit et réglementation X
- Sécurité économique et extraterritorialité X
- EFFACER VOS FILTRES
Sécurité économique
Flash Ingérence n°104 de la DGSI Intérêts étrangers pour les chercheurs français lauréats de distinctions scientifiques
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Webinaire France Chimie le 10 septembre 2024 - Traitement des emballages – Rapport trimestriel
Matières premières critiques : une priorité pour la Chimie
Matières premières critiques : décryptage
Conflit en Ukraine et sanctions Russie/Biélorussie
En attendant la validation du 14 ème paquet de sanctions par le Conseil européen de l’UE
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Formation MACF
Le CITEPA propose une formation sur la mise en œuvre du Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières pendant la phase transitoire.
Interdiction des produits issus du travail forcé
Texte adopté par le Parlement européen – Note analytique du MEDEF
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