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Rapport de la Cour des comptes sur la transition écologique
La Cour des comptes appelle à accélérer la transition écologique en France, en conjuguant décarbonation et réindustrialisation.
L’Union européenne annonce son objectif de décarbonation à 2035
La Présidente de la Commission européenne annonce un nouvel objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre compris entre 66 %…
TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE (TVA)
Lettre de désignation du représentant fiscal - Précisions sur les modalités d'utilisation
Mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (MACF)
Le Parlement européen valide les modifications - Période effective : Calendrier et obligations
Mécanisme d’Ajustement Carbone aux Frontières (MACF)
Appel à contributions sur l’évolution du mécanisme – Sommet franco-allemand du 29 août
Tech'Time n° 343 - juillet-août 2025
Découvrez les décryptages HSE dans la nouvelle Lettre Technique "TECH'TIME" de juillet-août 2025.
Rapport du Haut Conseil pour le Climat
Le Haut Conseil pour le Climat recommande de réduire l’empreinte carbone de la France, en tenant compte des émissions de gaz à effet de…
Mécanisme d’ajustement carbone aux frontières (MACF)
Dispositions concernant l’exportation et les secteurs avals
Accises sur les alcools
Bulletin officiel des Douanes sur le régime des pertes, déchets et manquants
Objectif de décarbonation européen
La Commission propose un objectif de -90 % d’émissions de gaz à effet de serre en 2040 par rapport à 1990.
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