Résultats de recherche pour "fiches pratiques mesures de sûreté"

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : abréviations et acronymes

28 février 2023 Document Déchets et Économie Circulaire

Guide des bonnes pratiques d’économie circulaire

Pour passer d’une économie linéaire à une économie circulaire et favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’utiliser tous les leviers existants. La circulaire technique T 669 détaille la mécanique des outils disponibles que sont la Sortie de Statut de Déchet et les notions de produit, de sous-produit et de déchet afin de fluidifier et d’étendre leur l’utilisation dans la Chimie. T 669

8 août 2016 Document

Accord relatif à la santé, à l'amélioration des conditions de travail, à la sécurité et à la sûreté dans les Industries chimiques du 18 juillet 2016

Un accord sur la santé, l’amélioration des conditions de travail, la sécurité et la sûreté a été signé le 18 juillet 2016 entre : L’Union des Industries Chimiques (UIC) et les fédérations associées (FEBEA, FIPEC, FNCG et FNIEEC) d’une part, La FCE-CFDT, la CFTC et la CFE-CGC d’autre part. Ce nouvel accord intègre un volet sûreté et aménage les dispositions existantes en matière de santé, d’amélioration des conditions de travail et de sécurité en tenant compte de l’évolution de la législation. Il a ainsi pour vocation de servir de cadre à toutes les entreprises de la branche dans ces domaines. S 2329

14 septembre 2017 Document

Extension de l’accord du 18 juillet 2016 relatif à la santé, à l'amélioration des conditions de travail, à la sécurité et à la sûreté dans les industries chimiques

L’accord du 18 juillet 2016 relatif à la santé, à l’amélioration des conditions de travail, à la sécurité et à la sûreté a été étendu par arrêté du 25 juillet 2017 publié au J.O. du 18 août 2017. S 2345

16 mars 2016 Document Protection des travailleurs

Fiches de synthèse sur les risques chimiques : la démarche d’évaluation et de prévention

18 mars 2014 Document Politique douanière

Fiche pratique concernant le statut de l’Opérateur Economique Agréé (OEA)

Cette fiche reprend l’historique de la mise en place de l’OEA, ses exigences et ce qu’il est censé apporter en matière de facilitation douanière. Elle donne aussi des conseils sur la façon de préparer dans l’entreprise la demande de ce statut. OEA

21 décembre 2018 Document Convention collective & accords de branche

Projet de loi portant mesures d’urgence économiques et sociales

Le projet de loi portant mesures d’urgence économiques et sociales prévoit plusieurs mesures intéressant directement les entreprises S2371