Le Joint Research Center publie un guide sur la mise en œuvre de la nouvelle définition des nanomatériaux

Le Joint Research Center publie un guide sur la mise en œuvre de la nouvelle définition des nanomatériaux Le Joint Research Center publie un guide sur la mise en œuvre de la nouvelle définition des nanomatériaux Le 2 mai 2023, le Joint Research Center (JRC) de la Commission a publié un nouveau guide ayant pour objectif d’aider les parties prenantes à comprendre la nouvelle définition des nanomatériaux et sa mise en application réglementaire. Le guide intitulé « Guidance on the implementation of the Commission Recommendation 2022/C 229/01 on the definition of nanomaterial » donne un aperçu de la terminologie et des concepts clés liés aux nanomatériaux, fournit un arbre de décision pour les identifier et liste les normes ISO pertinentes permettant leur caractérisation. Ce document fait suite à la publication, en 2022, d’une nouvelle recommandation de définition visant à harmoniser l'interprétation du terme « nanomatériau » dans les contextes réglementaires. Pour rappel, cette nouvelle définition a remplacé la précédente publiée en octobre 2011 qui est actuellement utilisée dans plusieurs législations, notamment les règlements REACH, cosmétique et biocide. Ces règlements sont en cours de revue, ce qui sera l’occasion d’y intégrer la nouvelle définition des nanomatériaux.