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📣 Principales réalisations 2023

En 2023, la Chimie en France s’est montrée relativement résiliente malgré des vents contraires concentrés sur l’Europe. L’élection d’un nouveau président, Frédéric Gauchet, a été…

Affaires sociales

📄 Extension de l’accord du 24 mai 2023 prorogeant le dispositif d’activité partielle existant dans les Industries Chimiques

📄 L’activité partielle dans la Chimie de janvier à mars 2024

📄 Information sur les chiffres 2024 en matière de paie

énergie

📣 URGENT : Exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique

De nouvelles attestations doivent être transmises aux fournisseurs d'électricité, de gaz et de charbon pour continuer de bénéficier des exonérations et taux réduits de taxe

Santé, sécurité et environnement

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📣 Veille réglementaire SSE du 1er au 31 décembre 2023Veille réglementaire SSE du 1er au 31 décembre 2023

Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 31 décembre 2023.

📣 Priorité de l’Inspection des Installations Classées

Le ministère chargé de l’écologie fixe ses actions nationales 2024 et met l’accent sur la sobriété hydrique.

éCONOMIE & COMPéTITIVITé

📣 L'ECHO DE L'ECO n°19 - janvier 2023

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

📣 Matières premières critiques et stratégiques

Texte de compromis final issu du trilogue - Recensement de vos matières premières prioritaires

📣 Taxes parafiscales sur les produits de l’industrie perçues à l’importation par la Douane

Nouvelle circulaire douanière

📣 Sécurité économique

Flash Ingérence de la DGSI Les débauchages, vecteurs de déstabilisation pour les entreprises

📣 Accord commercial UE/MERCOSUR

Courrier de 23 industries européennes aux instances bruxelloises

📣 URGENT : Exonérations et taux réduits de fiscalité énergétique

De nouvelles attestations doivent être transmises aux fournisseurs d'électricité, de gaz et de charbon pour continuer de bénéficier des exonérations et taux réduits de taxe

📣 Prix de transfert

Dispositions de la loi de finances 2024 - Guide DGFiP pour les PME - Position de BusinessEurope sur la future directive

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