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T 637 Questions / réponses mise en oeuvre de l’avis du 9-11-2017 ( Etablissements SEVESO Seuil haut)
La circulaire T637 précise les modalités opérationnelles pour les prélèvements et les mesures dans l’air environnant de substances toxiques / odorantes suite à un événement accidentel
Guide pour l'établissement des plans d'inspection : périodicités IP et RP 5 et 10 ans
Application des dispositions de l'article 13 de l'arrêté du 20 novembre 2017.
Révision 3 du DT 32.
Publication d’un nouveau guide INERIS sur les fumées incendie
Le guide accessible sur ce lien permet le « Recensement des substances toxiques (ayant un impact potentiel à court, moyen et long terme)…
Circulaire technique sur la mise en œuvre des prescriptions relatives aux installations enregistrées sous les rubriques liquides inflammables 4331 ou 4734
France Chimie met à disposition de ses adhérents une synthèse des exigences de l’arrêté du 1er juin 2015 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de l‘une au moins des rubriques 4331 ou 4734 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement.
Pour aller plus loin sur la nouvelle réglementation des liquides inflammables :
https://www.francechimie.fr/nouvelle-reglementation-sevesoentrepotsliquides-inflammables
Une matinée destinée au décryptage de certaines exigences techniques de l’arrêté du 4 octobre 2010 (prévention des risques accidentels)
Une matinée destinée au décryptage de certaines exigences techniques de l’arrêté du 4 octobre 2010 (prévention des risques accidentels)…
Circulaire T 671 - Evolutions réglementaires Liquides inflammables
Cette circulaire technique présente les points clefs des évolutions réglementaires applicables aux installations en régime ICPE de déclaration pour les liquides inflammables (rubriques nos 1436, 4330, 4331, 4722, 4734, 4742, 4743, 4744, 4746, 4747 ou 4748, ou pour le pétrole brut sous l'une ou plusieurs des rubriques nos 4510 ou 4511)
Gestion de l'aléa inondation vis-à-vis des risques technologiques et environnementaux
Cette circulaire a pour objet d’aider les exploitants à anticiper sur leur site une inondation et d’être en mesure d’atténuer et gérer les éventuels risques technologiques et environnementaux induits par une inondation via la mise en place d’un dispositif d’alerte et de mesures organisationnelles.
La fiche réflexe inondation a été rédigée par un groupe de travail conjoint UFIP (Union Française des Industries Pétrolières), UIC et EDF. Elle vise avant tout un établissement SEVESO (haut ou bas) mais elle peut également être utilisée / adaptée par tout site quel que soit son statut réglementaire.
Questions / Réponses sur la Mise en oeuvre de l'arrêté du 15 février 2018 sur le risque sismique "risque spécial"
Réglementation applicable aux installations SEVESEO.
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