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La Branche Chimie lance une Cartographie de l’offre de formation initiale et continue
Financée par l’OPCO 2i et confiée au Cabinet MBJ, la cartographie de l’offre de formation initiale et continue doit permettre d’évaluer…
Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019
Au sommaire de ce numéro :
- Informations professionnelles : Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI
- Lois, Jurisprudence… : Tarification accidents du travail et maladies professionnelles ; Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche ; Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France ; Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né.-
Loi n° 2003-775 portant réforme des retraites : principales dispositions intéressant les entreprises
La loi portant réforme des retraites du 21 août 2003, publiée au JO du 22, comporte 116 articles et 34 pages.
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Egalité hommes - femmes : le rapport sur l'égalité hommes - femmes ne suffit pas à établir un ralentissement de carrière
Dans les Industries Chimiques, le tableau de bord relatif à l’égalité professionnelle et salariale sera mis à jour et mis en ligne sur le site de l’Observatoire prospectif des Industries Chimiques d’ici la fin de l’année 2013.
Droits et taxes applicables aux produits énergétiques à compter du 1er octobre 2018
La nouvelle circulaire douanière remplace celle du 15 septembre 2018
Evolutions réglementaires pour le stockage des matières combustibles et des liquides inflammables
Retours sur l’action nationale de contrôle menée par l’inspection des installations classées en 2023.
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Aide à l’Accès aux Programmes Européens (APE)
L’objectif de cette aide proposée par Bpifrance est d’inciter les PME de moins de 250 salariés à participer aux programmes européens…
2014, une croissance plus affirmée et plus équilibrée pour l’industrie chimique
L’industrie chimique en France a enregistré une croissance de 2,9 % en volume en 2014. La reprise s’est appuyée sur le retour d’une…
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