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ARMES CHIMIQUES – Réglementation CIAC
Application de la Convention sur l’Interdiction des Armes Chimiques (CIAC)
sensibilisation à la convention sur l'interdiction des armes chimiques
Aspects applicables aux industriels du secteur civil
Classement tarifaire et biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 17 janvier 2023
Classement tarifaire et Biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2024
Guide d'appropriation des questions de l'eau dans l'industrie
Le Comité Stratégique de la Filière Eau vient de publier son guide, qui propose 4 catégories de questions :
1. Usages et disponibilité de l’eau
2. Gestion des risques et réglementations
3. Gestion des rejets et de l’efficacité environnementale
4. Coûts et efficacité.
Ce guide complète parfaitement le Guide de l’eau de France Chimie et ses 20 fiches thématiques, pour offrir aux exploitants souhaitant s’investir dans la préservation de la ressource en eau tous les outils nécessaires.
Biens à double usage (civil et militaire)
L'interconnexion GUN entre DELT@-G et EGIDE effective le 18 juin
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes communautaires de substances classifiées Relevé de conclusions de la réunion MNCPC / Fédérations du 23 janvier 202…
Publication de la table de corrélation NC/BDU au 01/01/2019
Publication par la Commission européenne de la table de corrélation entre les codes NC et les codes biens à double usage
La Convention sur l’interdiction des armes chimiques
Le conflit syrien a mis en lumière au niveau du grand public une convention internationale qui était plutôt passée inaperçue : la…
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