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Réexamen des conditions d’exploitation des sites soumis au Bref WGC
La circulaire technique T 658 vise à la compréhension de l’articulation entre les différents Brefs et du calendrier de révision de votre autorisation d’exploiter. Elle détaille également les différentes contraintes qui s’appliquent à votre site et aborde le dossier de réexamen.
Guide des bonnes pratiques d’économie circulaire
Pour passer d’une économie linéaire à une économie circulaire et favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’utiliser tous les leviers existants.
La circulaire technique T 669 détaille la mécanique des outils disponibles que sont la Sortie de Statut de Déchet et les notions de produit, de sous-produit et de déchet afin de fluidifier et d’étendre leur l’utilisation dans la Chimie.
Déchets et Économie Circulaire
La gestion des déchets industriels répond à des logiques écologiques, réglementaires et économiques. Aujourd’hui, les grandes notions de…
Passez à une économie circulaire : tout savoir sur les dispositifs règlementaires existants
Pour favoriser réemploi, recyclage ou valorisation, il est nécessaire d’actionner tous les leviers existants : Utiliser des matières…
Garanties financières relatives aux seules « installations Seveso »
A la suite de la circulaire T 375 du 23 septembre 1997, concernant les garanties financières relatives aux "installations SEVESO", il nous a semblé utile de vous diffuser une deuxième circulaire technique concernant les modalités d'attestation de la constitution des dites garanties.
Sites et qualité des Sols
Certains sites de la Chimie souffrent d’un passif environnemental lié à des décennies d’exploitation. Aujourd’hui, alors qu’il…
Déchets vs Produits - Économie circulaire et sortie de statut de déchet
La session "Développez l’économie circulaire dans votre entreprise" vous permettra de comprendre les possibilités réglementaires qui…
journée technique "Contribution de la chimie au recyclage des plastiques"
Le pôle AXELERA et l'association 2ACR organisent une journée technique dédiée aux nouvelles approches de la chimie pour le recyclage des…
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