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PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Signature du nouveau code de conduite Colloque le 2 octobre 2020 Demande spécifique sur l’acide tartrique
Biens à double usage et protection des entreprises : conférence sur le risque de détournement
A l’initiative du Préfet des Hauts-de-Seine et de l’UIC Ile de France, une conférence était organisée le 30 mars 2017 dans les locaux de…
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Biens à double usage (civil et militaire) - L’interconnexion de la télé-procédure EGIDE avec DELTA c’est pour bientôt…
Cela a été rappelé par la Douane à l’occasion du séminaire de la DGA le 22 novembre 2017
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
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Maroc : Nouvelle réglementation pour les exportations au Maroc
À compter du 29 avril 2013, les autorités marocaines exigent que les marchandises importées par voie maritime, aérienne ou admises dans les…
Précurseurs de drogues
En décembre 2010, une importante délégation officielle chinoise se rendra en France et en Slovénie pour une session de travail sur les précurseurs de drogues. Cette session fait suite à celle qui s’est déroulée en Chine en octobre 2009.
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Produits chimiques dangeureux : convention de Rotterdam
La Commission européenne a publié les “Notes techniques d’orientation pour la mise en œuvre du règlement (CE) n° 689/2008“...
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Nouvelle contrainte douanière au Liban
Nouvelle obligation imposée par les douanes libanaises à l’importation de marchandises dans leur pays
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Exportation de déchets plastiques : de la liberté à l'autorisation
Contrôle des mouvements transfrontières
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