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Colloque sur les précurseurs de drogues à l'UIC le 31 mars 2016
La Mission Nationale de Contrôle des Précurseurs Chimiques (MNCPC), en partenariat avec les organisations professionnelles (l’UIC, l’UFCC,…
Adoption de la proposition de règlement européen
Malgré les réserves exprimées par France Chimie le Parlement européen a adopté l’accord provisoire issu du trilogue sur la proposition de…
Biens à double usage : Note sur les dérogations à l’obligation de licence ou d’autorisation
La Commission « Biens à double usage (civil et militaire) du Cercle de réflexion douanière Collin de Sussy a publié une note intitulée « Matériel de guerre ou bien à double usage (BDU) : Dérogations à l’obligation de licence d’exportation ou d’autorisation d’importation, même combat mais pas à armes égales ! ».
Elle est aussi disponible en anglais sur demande.
Contact France Chimie :
Pascal Perrochon – Affaires internationales – pperrochon@francechimie.fr
Révision du règlement européen sur les contrôles à l’exportation des biens à double-usage (civil et militaire)
Réunion avec les autorités françaises le 5 décembre
FORMATION POUR UNE UTILISATION SURE DES DIISOCYANATES
Dans le cadre du règlement REACH, à partir du 24 août 2023, les travailleurs devront avoir suivi une formation avant toute utilisation…
Convention Nationale d’Objectifs 2023-2027 fixant un programme d'actions de prévention spécifique aux activités de la chimie, du caoutchouc et de la plasturgie
Les entreprises de moins de 200 salariés qui concluent un contrat de prévention avec leur Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé au Travail (CARSAT), la caisse régionale d’assurance maladie d’Île-de-France (Cramif) ou les caisses générales de sécurité sociale (CGSS) de l’Assurance maladie - Risques professionnels, peuvent recevoir une aide financière pour la prévention des risques professionnels.
WEBINAIRE D’INFORMATION ET DE SENSIBILISATION : UTILISATION DES DIISOCYANATES
Comment satisfaire à l’obligation de formation pour une utilisation sûre des diisocyanates, en application de la restriction REACH.
Biens à double usage (civil et militaire)
L'interconnexion GUN entre DELT@-G et EGIDE effective le 18 juin
PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Modifications des listes communautaires de substances classifiées Relevé de conclusions de la réunion MNCPC / Fédérations du 23 janvier 202…
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