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Exportations
Les exportations constituent un moteur essentiel de croissance de l’industrie chimique, elles ont représenté en 2012 62% du chiffre…
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Circulation et transit en Europe des produits phytopharmaceutiques
Le Conseil constitutionnel devra statuer
Premier salon virtuel consacré à l'international
Vous pouvez participer gratuitement au 1 er rendez-vous virtuel d’affaires consacré à l’international
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Modification de la liste produits / pays
Le règlement (UE) n° 225/2011 du 7 mars 2011 de la Commission européenne prend en compte...
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Produits chimiques dangereux : procédure PIC
Le règlement (UE) n° 834/2011 de la Commission du 19/08/2011 modifie l’annexe I du règlement (CE) n° 689/2008 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux.
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Biens à double usage : révision des règles
Jusqu'à ce jour, les exportations de ces produits n'ont été soumises à aucun système d'autorisation de l'UE et le soin de décider de contrôles unilatéraux à l'exportation revient aux États membres.
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Biens à double usage : vers un accord avec le Conseil de l'UE
La Commission a proposé d'ajouter six nouvelles annexes au règlement AGCE, ce qui étendrait ainsi son champ d'application à davantage de biens à double usage.
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Exportation de produits chimiques dangereux
Le Parlement européen a approuvé, en session plénière du 10 mai 2012, des amendements à la législation sur les exportations de produits chimiques dangereux mentionnés dans la convention de Rotterdam.
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