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Généralisation de la facturation électronique – Nouvelles précisions pour les TPE-PME
L’administration fiscale vient de publier 4 nouvelles fiches d'information à destination des TPE-PME
Réussir la facturation électronique – Replay Webinaire TOSHIBA France
France Chimie se mobilise pour soutenir ses adhérents dans leur mise en conformité avec la réforme de la facturation électronique, qui…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2023.
Accord européen sur les carburants d'aviation durable
Etape franchie avec un accord sur les règles "ReFuelEU Aviation" dans le but d'augmenter l’utilisation des biocarburants avancés ou de…
Ouverture de l’appel à projets 2023 de l’ADEME sur l’électrification des poids lourds et enquête
L’appel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » , 55 millions pour soutenir l’acquisition de camions…
Facturation électronique
Les opérateurs de dématérialisation souhaitant intégrer le dispositif de la facturation électronique devront avoir obtenu préalablement la…
Facturation électronique
La version 2.2 des spécifications externes intégrant, par rapport à la version du 30 juin 2022, des précisions sur certains cas d'usage et…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 avril 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 avril 2023.
La Lettre technique n° 320 - avril 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mars 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mars 2023.
"Mes alertes" : une nouvelle fonctionnalité pour informer les adhérents
France Chimie change la manière d'informer ses adhérents avec une nouvelle fonctionnalité baptisée " Mes alertes " ! Inscrivez-vous vite…
TRANSFERT DE LA TAXE INTERIEURE DE CONSOMMATION SUR LES PRODUITS ENERGETIQUES (TICPE)
Réunion avec les autorités compétentes Des ateliers à venir – Vos propositions
Achats communs de gaz
La Commission européenne a lancé la plateforme d’achat commun de gaz naturel . Ce service est dès à présent ouvert à toutes les…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2023.
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