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- Bénéfices Industriels et Commerciaux (BIC) et IS X
- Biodiversité X
- Contrôle, contentieux et recouvrement X
- Déchets et Économie Circulaire X
- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Études d'impact environnemental X
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- Fiscalité environnementale et énergétique X
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REX : Explosion lors du test hydraulique d’un réservoir
L’EPSC (European Process Safety Center) met en ligne une nouvelle fiche de retour d’expérience qui pointe les risques liés aux tests…
Comment les agents de sécurité privés peuvent-ils légalement réaliser des inspections visuelles de coffres de véhicules ?
France Chimie met en ligne une circulaire technique T682 qui précise le cadre juridique et les propositions complémentaires de France Chimie…
Comment mettre en œuvre l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié sur la prévention des risques accidentels ?
La circulaire technique France Chimie T681 comporte une Foire Aux Questions sur la mise en œuvre de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié,…
Simplification de l’autorisation environnementale
Le mardi de la DGPR du 17 septembre dernier était consacré à la présentation des modifications de la procédure d’autorisation…
Biodiversité : engagez-vous en 2024 avec Act4nature International
Le MEDEF et Act4nature International invitent les entreprises à intégrer la biodiversité dans leurs stratégies permettant de répondre aux…
Veille réglementaire SSE du 1er juillet au 31 août 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er juillet au 31 août 2024.
CSRD : transposition en format numérique des ESRS
L’EFRAG a publié le 30 août un projet de transposition en langage numérique XBRL des standards de durabilité (ESRS) * et des données de…
Eau : un été chargé d’une pluie de réglementations
L’absence de sécheresse n’a pas freiné le gouvernement dans la prise de plusieurs textes encadrant les mesures en cas de sécheresse, la…
ESPR : publication du règlement Ecoconception pour des produits durables
Le règlement sur l'écoconception pour des produits durables (ESPR) a été publié le 28 juin. Le CGDD organise un webinar d’information le…
CSRD : deux enquêtes en cours et des guides d’application en préparation
Le Cefic et le MEDEF mènent en parallèle deux enquêtes sur la mise en œuvre de la CSRD afin, d’une part, contribuer à la constitution du…
Eboulement en Maurienne : les travaux s'avèrent plus longs que prévus
Les travaux de déblaiement de la liaison ferroviaire « France Italie » ne seront pas achevés avant le 1 er trimestre 2025 ont indiqué ce…
Le transport de Marchandises Dangereuses pendant les JO
La préfecture de police publie un nouvel arrêté précisant la zone de transit de marchandises dangereuses interdit pendant les JO
FRANCE CHIMIE PARTAGE LES RÉSULTATS D'EXAMEN DE CSTMD
Le Comité sécurité transport de France Chimie partage les résultats d’examen de Conseiller à la Sécurité Transport de Marchandises…
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