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Etablissements industriels
Nouvelle définition des biens d’équipement spécialisés exonérés de taxe foncière
Taxe foncière - Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Exonération des outillages et moyens d'exploitation : revirement de jurisprudence
Brexit : comment accéder au marché britannique après le 1er janvier 2021 ?
Webinaire « produits » le 12 janvier 2021 avec l’intervention des experts réglementaires de l’ambassade du Royaume-Uni.
Stratégie pour une Chimie Durable – CSS : Décryptage et enjeux
France Chimie organise le 4 décembre de 14h à 16h une conférence en ligne au sujet de la Stratégie pour une Chimie Durable (CSS) publiée le…
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Déclarations « centres anti poisons » des mélanges
Les présentations de la conférence en ligne du 5 novembre sont disponibles.
Classification et étiquetage des substances et mélanges selon CLP
France Chimie propose, en collaboration avec AtoutChimie, une formation à distance gratuite le 3 décembre.
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
Déclarations « centres anti poisons » des mélanges
Comprendre et appliquer l’harmonisation au niveau européen dont la première échéance est le 1 er janvier 2021.
COVID - Report du paiement des taxes foncières
Bruno Le Maire et Olivier Dussopt annoncent une mesure exceptionnelle de report de trois mois du paiement des taxes foncières
COVID-19 - Plans de règlement aux entreprises rencontrant des difficultés
En raison de l'impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique, la direction générale des Finances publiques (DGFiP) a…
Qualité des dossiers REACH : engagez vous dans le plan d’action du CEFIC !
Vous fabriquez ou importez en Europe des substances chimiques à plus de 1T/an ? Vous avez enregistré un ou des dossiers REACH* ? Vous…
Lancement de la plateforme publique-privée PEPPER, destinée à développer la recherche sur les perturbateurs endocriniens
Les associations professionnelles France Chimie, la FEBEA ainsi que la Fondation de la Maison de la Chimie, en partenariat avec le ministère de…
L’industrie de la Chimie se mobilise pour renforcer les données sur les produits
Le Conseil européen de l'industrie chimique (Cefic) lance un plan d’action pour aider les entreprises déclarantes à revoir les données…
Transport fluvial de produits chimiques : une opportunité de développement sur le bassin Rhône-Saône-Méditerranée
Une nouvelle étude a permis d’estimer le potentiel de développement du transport fluvial sur le bassin Rhône-Saône-Méditerranée et ses…
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