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Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mars 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mars 2024.
Le Comité Cyber France Chimie en force au concours Golden Tech
Le concours Golden Tech récompense les métiers et le savoir-faire des hommes et des femmes de l’industrie. Le concours a été accueilli par…
Quels enjeux de l’IA à venir en matière économique ?
La Direction Générale du Trésor propose une étude sur les enjeux économiques de l’intelligence artificielle.
La Lettre technique n° 330 - mars 2024
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
La stratégie numérique de la France en 2030
Dans la cadre du programme d’actions sur la « Décennie Numérique » lancé par la Commission Européenne en 2021, le Gouvernement fait le…
Finance durable : retour sur la journée Reporting RSE du 13 mars (CSRD, taxonomie)
Accédez aux supports des intervenants (DG Trésor, DGE, BPI, Ecovamed…) et à celui de la formation « Finance durable » par…
Veille réglementaire SSE du 16 au 29 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 29 février 2024 .
Crédit d'impôt au titre des investissements en faveur de l'industrie verte (C3IV)
Le crédit d'impôt « industrie verte » est entré en vigueur le 14 mars 2024.
Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
Valorisation de la chaleur fatale : mise en place d’un fonds de garantie
Bruno Le Maire a annoncé la mise en place d’un mécanisme de garantie pour accélérer les projets de récupération de chaleur fatale indust…
Rapport sur le marché du carbone européen et le MACF
Un rapport d’information parlementaire alerte sur les risques que représente le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières pour la…
Compensation des coûts indirects 2023
Les entreprises produisant des produits chimiques inorganiques de base et de l’hydrogène peuvent bénéficier d’une compensation partielle…
Exportation de biens à double usage (civil et militaire)
Arrêté national sur les licences « grand projet » + Contrôle des logiciels vers la Russie
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 février 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 février 2024 .
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