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La Commission européenne précise la définition de l’hydrogène renouvelable
La Commission européenne publie des réponses aux questions fréquentes concernant la définition de l’hydrogène renouvelable.
Campagne nationale 2023 du Système d’inspection du travail
La campagne portera sur les équipements de travail mobiles et de levage et les risques de heurts engin/piéton. La période de contrôle est…
La Lettre technique n° 323 - juillet 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Repérage amiante avant travaux : le nombre d’opérateurs de repérage formés n’est pas suffisant
La DGT nous informe que les services d’inspection du travail ne pourront pas à ce stade exiger des donneurs d’ordre, qu’ils fassent appel…
Portail numérique pour le dépôt du document unique DUERP : l’IGAS rend un avis défavorable à sa mise en place
Le portail numérique n’étant pas créé, l’obligation de dépôt du DUERP au 1 er juillet 2023, applicable aux entreprises de 150…
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 juin 2023.
Enquête délestage gaz à compléter dans les prochains jours
Comme chaque année, les sites consommant plus de 5 GWh/an de gaz doivent obligatoirement compléter l’enquête délestage, afin d’anticiper…
Définition des établissements industriels
Dans une mise à jour de sa base Bofip (documentation fiscale), l'administration commente la définition et l'évaluation des locaux industriels…
Perspectives d’approvisionnement en électricité
Le gestionnaire du réseau de transport d’électricité (RTE) publie des projections optimistes concernant la sécurité d’approvisionnement…
La Lettre technique n° 322 - juin 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2023.
Une seconde vague d’achat groupé de gaz naturel est organisée au niveau européen
Jusqu’au 3 juillet, les entreprises européennes peuvent participer à un second tour d’enchères dans le cadre des achats groupés de gaz…
Compensation partielle des factures d’énergie des entreprises
L’échéance du 30 juin 2023 pour demander une compensation partielle des hausses de facture d’énergie se rapproche. France Chimie rappelle…
La révision du fonctionnement du marché de l’électricité progresse lentement
Les Etats membres de l’Union européenne se sont entendus sur le renforcement de la surveillance des marchés de l’énergie, mais des…
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2023.
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