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NOUVEL INDICE ATMO
Depuis le 4 janvier 2021, le nouvel indice de la qualité de l’air ambiant est appliqué.
Nouveau GEREP : partie SEQE
La plateforme GEREP a fait évoluer sa déclaration annuelle d’émissions polluantes et de déchets en 2020 en ce qui concerne la partie…
PRE-PRECURSEURS CHIMIQUES DE DROGUES
Sollicitation des autorités françaises à propos d’une nouvelle substance
Ambition Zéro Pollution
Dans le cadre du Pacte Vert pour l’Europe, la Commission européenne lance l’initiative « zero pollution ambition » : vers une…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
HFC en vrac : Mise sur le marché de l’Union européenne en 2022
IMPORTATIONS ET EXPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX (PIC)
Décisions de la Commission européenne sur l’importation de 2 produits chimiques
PRODUITS BIOCIDES HYDRO ALCOOLIQUES
Prolongation jusqu’au 30 juin 2021 de la possibilité d’écouler les gels hydro alcooliques « dérogatoires » fabriqués avant le 1 er…
Substances appauvrissant la couche d'ozone
Limites quantitatives et quotas alloués à l’import et à l’export aux entreprises pour 2021
PRECURSEURS CHIMIQUES D'EXPLOSIFS : INTERDICTION DE CERTAINS PRODUITS
Le Premier Ministre a rendu sa décision
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