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Réunion paritaire du 16 décembre 2020
La réunion paritaire du 16 décembre 2020 avait pour ordre du jour la seconde séance de négociation annuelle obligatoire (NAO) et le…
RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Le point sur les négociations Retour sur la réunion du comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
RELATIONS FUTURES UE/Royaume-Uni
Un nouveau point sur les négociations Réunion du Comité douane et échanges internationaux du 30 novembre
Brexit : passage des camions sous le tunnel transmanche
Le Shuttle Fret annonce le lancement d’un nouveau service
Brexit & REACH : comment éviter la rupture de chaîne d’approvisionnement au 1er janvier 2021 ?
Afin d’accompagner ses adhérents dans le cadre du Brexit, et de la fin de la période de transition au 31 décembre 2020, France Chimie a mis…
Produits biocides hydro alcooliques
Prolongation jusqu’au 31 mars 2021 de la possibilité d’écouler les gels hydro alcooliques « dérogatoires » fabriqués avant le 1 er…
Le point sur les négociations bilatérales
Point sur l’état des négociations sur les relations futures UE-Royaume-Uni.
RELATIONS FUTURES UE / Royaume-Uni
Le point sur les négociations Echanges avec les douanes britanniques
RELATIONS FUTURES UE / Royaume-Uni
Le point sur les négociations Echanges avec les douanes britanniques
COVID-19 - Vers un report des échéances déclaratives du dispositif DAC6 (Troisième projet de loi de finances rectificative pour 2020)
Un amendement a été déposé par le gouvernement, dans le cadre du PLFR 3, visant à reporter les échéances déclaratives des dispositifs…
Suspensions tarifaires et BREXIT
Mesures supprimées au 1 er janvier 2021 Retour attendu avant le 20 août
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