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- Émissions industrielles et qualité de l'Air et de l'Eau X
- Produits sous contrôle X
- EFFACER VOS FILTRES
Classement tarifaire et Biens à double usage
Publication de la table de corrélation NC/BDU en vigueur au 1 er janvier 2024
La Lettre technique n° 327 - décembre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Contrôle des exportations de biens à double usage (civil et militaire)
Mise à jour de la liste des produits concernés
Formations 2024 sur la prévention des risques professionnels
France Chimie propose en 2024 notamment deux formations revues et complétées sur le CLP et les Fiches de données de sécurité (FDS).
Etablissements SEVESO : rendez-vous le 6 février pour partager les bonnes pratiques en cas de sous-traitance
La gestion de l’intervention des entreprises prestataires sur les sites à risques requiert la mise en place de mesures structurées.
Le Parlement européen et le Conseil de l'Union européenne ont trouvé un accord ce mardi 5 décembre sur la proposition de révision du règlement CLP
L’accord entre les deux institutions signifie la fin du trilogue et la publication imminente du texte révisé au Journal Officiel européen.…
Document unique d’évaluation des risques professionnels (DUERP)
Le DUERP ne sera pas déposé sur un portail numérique. L’employeur doit conserver les versions successives du DUERP, au sein de son…
Un nouveau dispositif pour la prévention de l’usure professionnelle
Toutes les entreprises, quelle que soit leur taille, pourront recevoir une aide pour prévenir l’usure professionnelle des salariés.
La Lettre technique Enjeux et perspectives - novembre 2023
Découvrez les principaux enjeux pour l'année à venir dans la Lettre Technique Enjeux et perspectives du mois de novembre 2023
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 novembre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1er au 15 novembre 2023.
La Lettre technique n° 326 - novembre 2023
Découvrez l’essentiel des informations techniques de France Chimie et les actualités Santé, Sécurité et Environnement dans la Lettre…
Négociation des salaires minimas de Branche : éléments économiques
Flash social 2023-08 mettant à jour le flash social 2023-07.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 octobre 2023
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 octobre 2023.
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