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Décarbonation du transport routier
Le remplacement du gazole fossile comme énergie motrice des poids lourds est dorénavant possible en station-service publique suite à un…
Suppression de l’obligation de constituer des garanties financières pour la mise en sécurité des sites à leur fermeture
Le contrat liant l’exploitant à un organisme financier ne doit pas être renouvelé pour les garanties financières portant sur la mise en…
Enquête Cybermalveillance sur la maturité cyber des TPE/PME
Répondez à l'enquête sur la maturité des TPE-PME en termes de cybersécurité.
Directive NIS 2 : l’opportunité de défendre la Chimie face à une menace cyber grandissante
Directive NIS 2 : décryptage
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 juin 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 juin 2024.
Veille réglementaire SSE du 16 au 31 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 31 mai 2024.
Une 3e Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens (SNPE) est souhaitable, et même nécessaire d’après l’inspection des services publiques.
La journée d’échanges du 12 juin 2024 fut l’occasion de faire le bilan de la deuxième Stratégie Nationale Perturbateurs Endocriniens…
ZAN : Publication de l'arrêté Projets d'Envergure Nationale ou Européenne d'intérêt national majeur (PENE)
Les 12 500 ha du forfait national foncier disponible sur la période 2021-2031 dans le cadre des objectifs de Zéro-Artificialisation Nette ont…
Taxes sur l’électricité, le gaz et le charbon
Rappel : les bénéficiaires d’exonérations ou de taux réduits de fiscalité sur l’électricité, le gaz ou le charbon doivent établir…
Veille réglementaire SSE du 1er au 15 mai 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 1 er au 15 mai 2024.
Se préparer à NIS 2 - Catalogue de solutions et services de confiance
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé catalogue de solutions et…
Panorama des aides financières pour renforcer sa cybersécurité
Le Groupement des Champions français et européens de la Cyber et du Cloud de Confiance (Hexatrust) a diffusé son panorama des aides…
Création d’un nouveau groupe de travail Achats Responsables
Dans un contexte où la RSE est de plus en plus indispensable, France Chimie souhaite élaborer avec ses adhérents des orientations pour la…
Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT
Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.
Veille réglementaire SSE du 16 au 30 avril 2024
Votre veille réglementaire SSE a été actualisée avec les textes publiés du 16 au 30 avril 2024.
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