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Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une notice d’aide à la mise en œuvre de cette liste vient d’être publiée par la DGT.
Plan pour la prévention des accidents graves et mortels (PATGM) 2021-2025
De nouvelles mesures de prévention ont été ajoutées au plan.
Planning d'adoption des guides pour les nouvelles classes de danger CLP : PE & PBT/PMT
Les projets de guides permettant d’attribuer ces nouvelles classifications sont toujours en cours de consultation.
Interdiction des produits issus du travail forcé
Texte adopté par le Parlement européen – Note analytique du MEDEF
Liste des travailleurs susceptibles d’être exposés aux CMR
Une explication de texte est prévue par la DGT sur cette nouvelle disposition réglementaire.
Matières premières critiques et stratégiques
Questionnaire de la Commission sur la plateforme d’achats en commun – Partenariat stratégique avec la Serbie
Matières premières critiques et stratégiques
Le Conseil de l’UE a adopté le « Critical Raw Materials Act » - Nouveaux partenariats avec des pays tiers
Établir des Valeurs Toxicologiques de Référence pour les PFAS
Le plan d’action ministériel sur les PFAS prévoit de « disposer de normes sur les rejets et les milieux pour guider l’action…
Précurseurs chimiques de drogues
Nouvelle liste de surveillance volontaire - Révision de la législation européenne : audition de France Chimie
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