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Santé, sécurité, environnement
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Relations avec le Royaume-Uni
Le passage de la frontière du côté britannique Déclaration du fournisseur Marquage UKCA
Relations avec le Royaume-Uni
Le passage de la frontière du côté britannique à compter du 1 er janvier 2022
L'ECHO DE L'ECO N° 10 - OCTOBRE 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Circulation transfrontalière au-delà de 40 tonnes expressément interdite au 1 er janvier 2022
Au 1 er janvier 2022, entreront en application l’interdiction de circulation au-delà de 40 tonnes en trafic transfrontalier au départ ou à…
FRANCE CHIMIE ET LES ORGANISATIONS PROFESSIONNELLES DU TRANSPORT FINALISENT LEUR ENGAGEMENT EN FAVEUR DE LA SECURITÉ DU STOCKAGE ET DE LA LOGISTIQUE DES PRODUITS CHIMIQUES
L’incendie de Rouen intervenu en septembre 2019 a mis en avant des voies de progrès possibles dans la gestion et le suivi des opérations de…
L'ECHO DE L'ECO N° 9 - JUILLET 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
Relations avec le Royaume-Uni
Nouvelles tensions sur le protocole nord-irlandais Rapport sur les échanges UE UK
Substances nocives et potentiellement dangereuses reçues par voie maritime – se préparer à l’échéance déclarative du 31 octobre 2021
Initialement fixée au 31 mars 2021, l’échéance avant laquelle les entreprises devront déclarer auprès des autorités françaises les…
Déploiement du SQAS entreposage
Le référentiel européen « SQAS entreposage » est appelé à devenir le standard de la profession pour le stockage en France de produits…
Relations avec le Royaume-Uni
Webinaire de la Douane française Procédures et protocole nord-irlandais
Dernières informations sur les relations avec le Royaume-Uni
Les échanges de produits chimiques REACH et BREXIT
L'ECHO DE L'ECO n° 8 - MAI 2021
Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !
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