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Documents

  • Guide Transport et logistique

    document de France Chimie sur la place du conseiller à la sécurité TMD dans les entreprises

  • Information Relations Pays tiers hors accords de libre échange

    Veille réglementaire du 28-07-2020 au 16-10-2020

    Tableau récapitulatif des textes relatifs aux sanctions et mesures restrictives de l’Union européenne parus au Journal Officiel entre le 28 juillet et le 16 octobre 2020.
  • Information Protection de l'environnement , Déchets et Économie Circulaire

    Fiche DGPR relative au statut de sous-produit

    Ce document a pour objet de présenter la position de l’administration concernant la notion de sous-produit introduite par la Directive Cadre Déchets de 2008. Les détails apportés à l’interprétation des différentes conditions qui permettent de considérer un résidu non comme un déchet mais comme un sous-produit sont très satisfaisantes, cette note apporte donc une explication de texte précieuse, si l’on veut réellement développer l’utilisation de la notion de sous-produit et ainsi développer l’économie circulaire.