Protection de l'environnement
La protection de l’environnement se situe au cœur des préoccupations des industriels de la Chimie.
Les contraintes relatives aux impacts des sites sur leur environnement se traduisent par des prescriptions inscrites dans les arrêtés d’autorisation d’exploiter ou bien dans la réglementation nationale ou communautaire si elle s’applique directement aux exploitants.
L’objectif de ces prescriptions est de maîtriser les risques chroniques des installations sur leur environnement, en particulier par la limitation des émissions industrielles. Ces politiques, mises en œuvre depuis de nombreuses années, ont permis au secteur de la Chimie de grandement diminuer sa production de déchets et ses rejets dans l’air et dans l’eau et, ainsi, de contribuer à l’amélioration de la qualité des milieux
Documents
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- Réf. T 677
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE - Communication des résultats
Ce document a pour objectif d’apporter des précisions quant à la communication, par les autorités compétentes, des résultats d’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des ICPE soumises à l’arrêté du 20 juin 2023, ainsi que quelques recommandations à destination des exploitants de la Chimie. Il complète la Circulaire T674 qui apporte des précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023. -
- Réf. T 674
Surveillance des PFAS dans les rejets aqueux des ICPE
Ce document a pour objectif d’apporter quelques précisions aux dispositions de l’arrêté du 20 juin 2023 relatif à l’analyse des substances per- et polyfluoroalkylées dans les rejets aqueux des installations classées pour la protection de l’environnement relevant du régime de l’autorisation, et aux explicatifs de la note d’application du 18 juillet 2023.
Agenda
Céline Caroly,
Responsable Environnement
01 46 53 11 72
ccaroly@francechimie.fr