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Editions de France Chimie

Rapport annuel 2017

L'année 2017 de l'UIC

Chimie en France

Publications

Lettre du Département Technique n° 286 : novembre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 02/12/2019 - Ref. : LDT 286 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 286 : novembre 2019

Au sommaire de ce numéro :

 

 

ENVIRONNEMENT

Biodiversité
Sortie de statut de déchets

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Objectifs européens de réduction d’émissions de gaz à effet de serre en 2050

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Plateformes industrielles
PPRT
Maîtrise des risques technologiques

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH : Projet de CORAP 2020-2022
Enregistrement des nanomatériaux
REACH : complétude des dossiers (TCC)
Substitution
Autorisation
Déclaration de la composition des mélanges
Fiches de données de sécurité

RESPONSIBLE CARE/RSE

Une démarche mondiale

Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 04/11/2019 - Ref. : NS 171 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles sociales n° 171 : Août – Octobre 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles

Régime frais de santé de la branche mis en conformité avec la réforme du panier de soins « 100% santé »
Mise en conformité du régime PEI-PERCOI de la branche avec la loi PACTE

Lois, Jurisprudence…

Index de l’égalité entre les femmes et les hommes
Préjudice d’anxiété

Lettre du Département Technique n° 285 : octobre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 29/10/2019 - Ref. : LDT 285 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 285 : octobre 2019

Au sommaire de ce numéro :

   

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

ARENH
Réseaux de chaleur et de froid
Projet de loi de finances pour 2020
Mécanisme d’inclusion carbone

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Accident industriel de Rouen
Colloque sûreté / cybersécurité France Chimie du 16 octobre
Simplification réglementaire
Orientations stratégiques de l’inspection des installations classées
Inventaire des accidents technologiques survenus en 2018
La relation contrôleur-contrôle dans les activités industrielles à risques
Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements
Cybersécurité des systèmes industriels

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Valeurs limites d’exposition professionnelles (VLEP)

MANAGEMENT DES PRODUITS

BREXIT
REACH

RESPONSIBLE CARE/RSE

Les ateliers du comité se poursuivent

Lettre du Département Technique n° 284 : septembre 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 03/10/2019 - Ref. : LDT n° 284 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 284 : septembre 2019

Au sommaire de ce numéro :

      

           

SIMPLIFICATION

ENVIRONNEMENT

IED
Air et eau
Fiscalité environnementale
Garanties financières

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Transition énergétique
Electricité

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Risques technologiques induits par les risques naturels
Management de la sûreté des établissements Seveso
Management de la sécurité industrielle des sites chimiques
Certification des entreprises extérieures selon le référentiel MASE-UIC
Equipements sous pression (ESP)

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Réforme de la santé au travail
Comité social et économique (CSE)
Branche ATMP (CNAM)
Valeurs limites d’exposition professionnelle
Seirich
Préjudice d’anxiété
Epinano
Amiante : repérage avant travaux

MANAGEMENT DES PRODUITS

Brexit
Reach
Nouvelle stratégie européenne sur les produits chimiques
Nanomatériaux
Classification, étiquetage et emballage – mise en œuvre du règlement CLP
Fiches de données de sécurité (FDS)
Déclaration de la composition des mélanges
Biocides
Affaires internationales produits chimiques

ECONOMIE CIRCULAIRE

Projet de loi économie circulaire
Directive cadre déchets

TRANSPORT

Dispositif d’alerte ferroviaire - FERAID - au 1er janvier 2020
Examen et missions du CSTMD sous les projecteurs
Développement du transport fluvial sur l’axe Rhône-Saône-Méditerranée
Accès des véhicules propulsés au GNV sur les sites industriels
Sûreté et accueil des conducteurs sur sites

RESPONSIBLE CARE/RSE

Comité Responsible Care®/RSE
Bilan et perspectives de la feuille de route 2017-2020

SANTE ENVIRONNEMENT

Seconde stratégie nationale sur les perturbateurs endocriniens – SNPE2
Quatrième plan national santé-environnement (préfiguration du PNSE4)

L'ECHO DE L'ECO application/pdf

Lettre - Compétitivité 02/10/2019 - Ref. : L'ECHO DE L'ECO_Septembre 2019 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

L'ECHO DE L'ECO - Octobre 2019 application/pdf

Lettre - Compétitivité 02/10/2019 - Ref. : L'ECHO DE L'ECO_Octobre 2019 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

DT 75 (Révision 4) - Guide pour le choix des méthodes de contrôle des matériaux et équipements

Sécurité industrielle

Le présent guide rédigé sous l’égide du CTNIIC (Comité Technique National de l’Inspection dans l’Industrie Chimique), de l'UFIP et de France Chimie donne une vision générale des méthodes de contrôles et d’examen disponibles, à ce jour, pour évaluer l’état des équipements.
Il annule et remplace la version de 2017.

L'Echo de l'Eco

Retrouver les publications du département Affaires économiques et internationales de France Chimie.

Lettre du Département Technique n° 283 : juillet-août 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 23/07/2019 - Ref. : LDT 283 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 283 : juillet-août 2019

Au sommaire de ce numéro :

    

ENVIRONNEMENT

Air : arrêté du 2 février 98

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Projet de loi énergie/climat
Fiscalité énergétique
Compensation des coûts indirects de l’EU ETS
Rapport du Haut Conseil pour le climat
Contrainte carbone et protection de la compétitivité
Congrès Gazélec

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Questions / réponses sur la mise en œuvre de l’avis du 9 novembre 2017 relatif à la gestion des évènements
Résumé de la réglementation française des équipements sous pression
Sécurisation juridique des PPRT
Plateformes industrielles
Réglementation sismique « risque spécial »
Colloque sûreté / cybersécurité le 16 octobre
Colloque européen sécurité des procédés
REX
Lutte incendie

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Actualité INRS

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH

TRANSPORT

TRANSAID

DGSCGC

Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 15/07/2019 - Ref. : NS 169 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles Sociales n° 170 : mai - juillet 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles
 Signature de l’accord portant mise en place de la CPPNI
 
Lois, Jurisprudence…
 Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
 Les montants du remboursement par l’AGFPN du salaire maintenu par l’employeur des salariés des entreprises de moins de 50 salariés participant aux négociations de branche
 Barème Macron : conformité aux engagements internationaux de la France
 Allongement du congé de paternité en cas d’hospitalisation du nouveau-né

DT 121 - Vademecum 2019 application/pdf

Guide - Sécurité industrielle 10/07/2019 - Ref. : DT 121 Source : UIC/Département Technique

Résumé de la réglementation française des équipements sous pression

L'ECHO DE L'ECO - Juillet 2019 application/pdf

Lettre - Compétitivité 04/07/2019 - Ref. : L'ECHO DE L'ECO_Juillet 2019 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Retrouvez par trimestre l’essentiel du Département des affaires économiques, internationales et innovation !

Lettre du Département Technique n° 282 : juin 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 01/07/2019 - Ref. : LDT 282 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 282 : juin 2019

  

Au sommaire de ce numéro :

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Projet de loi énergie/climat
ARENH
Congrès Gazélec

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

XVIIèmes Journées de l’inspection dans l’industrie chimique
Canalisations de transport
Guide technique sur les plans d’inspection des équipements sous pression
REX

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

SEIRICH

MANAGEMENT DES PRODUITS             

REACH
Qualité des fiches de données de sécurité
Déclaration de la composition des mélanges

TRANSPORT

Fer
Sécurité

RESPONSIBLE CARE/RSE

Responsible Care, un programme RSE qui suscite des engagements
Analyse des plans de vigilance publiés en 2019

SANTE-ENVIRONNEMENT

Plan national santé-environnement

Bulletin économique n°48 Graphiques application/pdf

Bulletin économique / Conjoncture - Economie et statistiques 12/06/2019 - Ref. : BE n°48 Graphiques Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Bulletin économique n°48 Graphiques

Bulletin économique n°48 - 1e trimestre 2019 application/pdf

Bulletin économique / Conjoncture - Economie et statistiques 12/06/2019 - Ref. : BE n°48 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

La chimie débute bien l’année 2019

Lettre du Département Technique n° 281 : mai 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 24/05/2019 - Ref. : LDT 281 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 281 : mai 2019

Au sommaire de ce numéro :

     

ENVIRONNEMENT

BREF WGC

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Stockage gaz
Pilotage de la transition énergétique
Projet de loi énergie/climat

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Modification des autorisations environnementales des ICPE
« Save the date » 4 juillet 2019 colloque sûreté / cybersécurité
Etude de sécurité des fluides frigorigènes

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Tarification accidents du travail et maladies professionnelles
VLEP des poussières sans effet spécifique

MANAGEMENT DES PRODUITS             

Déclaration de la composition des mélanges
REACH
Rapport du parlement français sur l’évaluation des risques sanitaires

TRANSPORT

Fret fluvial

Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019 application/pdf

Nouvelles Sociales - Droit du travail 15/05/2019 - Ref. : NS 169 Source : UIC/Social, Emploi, Formation
Les Nouvelles Sociales n° 169 : février - avril 2019

Au sommaire de ce numéro :

Informations professionnelles
 Négociations en cours dans la branche
 
Lois, Jurisprudence…
 Lutte contre les violences sexuelles et sexistes
 Le code du travail numérique
 Arrêt de la Cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété
 Le barème d’indemnités pour licenciement abusif censuré par un conseil de prud’hommes
 Transaction rédigée en termes généraux et exclusion de la contestation ultérieure

Lettre du Département Technique n° 280 : avril 2019 application/pdf

Lettre du Département Technique - Technique 03/05/2019 - Ref. : LDT 280 Source : UIC/Département Technique
Lettre du Département Technique n° 280 : avril 2019

Au sommaire de ce numéro :

      

ÉNERGIE ET CHANGEMENT CLIMATIQUE

Projet de loi énergie 2019
Etude « empreinte carbone »
ARENH
EU ETS

SÉCURITÉ INDUSTRIELLE

Evolution des études de dangers
Prévenir les accidents graves, mortels et technologiques majeurs
« Save the date » 4 juillet 2019 colloque sûreté / cybersécurité
REX : débordement d’un bac d’eau de javel
Déclaration d’accident équipement sous pression
Surveillance des équipements sous pression

SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

Arrêt de la cour de cassation du 5 avril 2019 sur le préjudice d’anxiété
Consultation européenne en vue de la fixation de VLEP

MANAGEMENT DES PRODUITS

REACH
Nanomatériaux
Publication de la 12ème adaptation au progrès technique de CLP

TRANSAID

La plateforme de Tavaux a accueilli France Chimie
Changement de président pour le groupe de travail

Bulletin économique n°47 Graphiques application/pdf

Bulletin économique / Conjoncture - Economie et statistiques 24/04/2019 - Ref. : BE n°47 Graphiques Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Les graphiques du bulletin économique n°47

Bulletin économique n°47 - 4ème trimestre 2018 application/pdf

Bulletin économique / Conjoncture - Economie et statistiques 24/04/2019 - Ref. : BE n°47 Source : UIC/Affaires Eco et Internationales

Après une année de croissance soutenue en 2017, la production de la chimie en France est revenue à des niveaux d’activité plus modérés en 2018 dans un environnement économique moins dynamique.