Veille SSE

Retrouvez les textes réglementaires relatifs aux aspects Santé, Sécurité et Environnement publiés aux niveaux français et européen.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

   

Un historique est également disponible depuis le 1er janvier 2011.

Padlock

Veille réglementaire - Santé, Sécurité et Environnement

Contenu réservé aux adhérents. Connectez-vous via le bloc « Extranet » en haut à droite de la page.

Actualités

Retrouver toutes les actualités de France Chimie.

Interview d'Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total

05/12/2019 - Actualités - Aide aux TPE/PME/ETI
Interview d'Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total

Isabelle PATRIER, Directeur Développement Régional de Total, nous présente TOTAL Développement Régional, les offres proposées aux entreprises de la chimie et quelques exemples concrets de TPE, PME et ETI qui ont été accompagnées.

Mesures restrictives et sanctions de l'UE du 08 novembre au 02 décembre 2019

04/12/2019 - Actualités - Politique commerciale

Récapitulatif des textes relatifs aux mesures restrictives et sanctions de l’UE parus au JOUE

La Chimie, un acteur majeur de la spécialisation sectorielle de l’économie française

03/12/2019 - Actualités - Economie et statistiques

Dans sa lettre de novembre 2019 (Trésor-éco, N°248), la Direction générale du Trésor a analysé le développement des branches d'activités et leurs contributions à la croissance de l'économie française sur la période 2006-2016. Identifiée comme un secteur de moyenne haute technologie à côté de l’aéronautique et de la pharmacie, la chimie a participé à la dynamique de la spécialisation et de la croissance de l’économie.

Guerres commerciales UE/USA

03/12/2019 - Actualités - Politique commerciale

De nouvelles sanctions américaines menaçant notamment des produits français
Mais un accord en vue sur l’évaluation de la conformité…

IRAN

03/12/2019 - Actualités - Politique commerciale

6 Etats européens rejoignent le mécanisme de soutien aux échanges INSTEX

Mécanisme inclusion carbone (MIC)

03/12/2019 - Actualités - Fiscalité

Des Etats membres, dont la France, se positionnent

Ouverture CIEL aux destinataires enregistrés ET prochaine version du téléservice EMCS-GAMMA

03/12/2019 - Actualités - Fiscalité

Ouverture du service en ligne « CIEL » aux destinataires enregistrés ET date d’entrée en production de la prochaine version du téléservice EMCS-GAMMA

Mise en production des nouvelles versions des services ECS et DeltaG-Edition

03/12/2019 - Actualités - Politique douanière

Nouvelles versions des services en ligne ECS et Delta G-Edition mises en production le 15 octobre 2019.

Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP)

29/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Déchets exemptés et tarif réduit pour le biogaz – Nouvel arrêté

Négociations UE/Indonésie

28/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

URGENT : positionnement sur offre tarifaire

Taxes énergétiques

26/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Projet de transfert de compétences

Publication de la table de corrélation TARIC 2019-2020

26/11/2019 - Actualités - Politique douanière

La table de corrélation 2019-2020 des nomenclatures TARIC a été publiée par la Commission européenne au format Excel

Accord UE/Singapour - Analyse CEFIC

26/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Analyse du CEFIC sur les relations commerciales

Biens lies à la peine capitale, etc…

25/11/2019 - Actualités - Produits sous contrôle

Nouveau règlement européen et transfert de compétences

Matières premières importées

25/11/2019 - Actualités - Matières premières

Nouveau portail de la Commission européenne

Accords de libre-échange

19/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Nouvel outil en 2020 pour aider les PME à mieux les utiliser

Enregistrement Reach des nanomatériaux

15/11/2019 - Actualités - Reach

Pour vous préparer à enregistrer les nanoformes dans le cadre de REACH, France Chimie a organisé une nouvelle conférence en ligne : comment réussir l’échéance du 1er janvier 2020 ?

Paquet « droits d'accises »

15/11/2019 - Actualités - Fiscalité

Accord politique au Conseil… mais blocage persistant sur la directive (92/83)

Entrée en vigueur de l'accord UE/Singapour

15/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

21 NOVEMBRE 2019

Approbation et entrée en vigueur de l’accord UE/Singapour

13/11/2019 - Actualités - Politique commerciale

Le Conseil de l’UE a définitivement approuvé le 8 novembre dernier l'accord commercial entre l'Union européenne et Singapour.